REFLEXION

ORAN : L’APC veut récupérer ses recettes fiscales

La municipalité de la ville d'Oran est confrontée ces derniers temps à une crise financière, elle n'arrive pas à récupérer ses créances d'un montant de plus de 55 milliards pour couvrir ses dettes qui se chiffrent à plus de 77 milliards notamment, les charges de l'électricité, l'eau, les assurances des voitures et des engins en plus les paiements des prestataires de services du nettoiement qui pourtant ces derniers ont perçu leurs dus, mais réclament en plus, des arriérés de 2015.



Quoique la commune possède son propre matériel des camions ‘’benne tas              seuse’’ qui étaient en panne au niveau du parc roulant, et que le nouveau directeur de la DHA a réparés puis mis en exploitation afin d’alléger la lourde facture des centaines de prestataires du service d'hygiène. Plus de 25 impôts et taxes, sont  le rendement de la majorité des impôts, profitant aux communes, restent insignifiants alors que la structure fiscale favorise fréquemment les régions industrielles ou commerciales, du fait que 58% des ressources fiscales communales proviennent de la seule TAP (Taxe sur l'activité professionnelle) et 35% de la TVA (Taxe sur la valeur ajoutée), alors que les autres impôts ne représentent que 4% de la fiscalité locale. Dans ce registre, des instructions ont été données aux maires pour prendre les mesures qui s'imposent pour accélérer le processus de recouvrement. A ce titre, la wilaya d'Oran vient d'instruire les communes pour une meilleure gestion de leur patrimoine notamment en matière de perception des taxes. Un dossier qui constitue un véritable casse-tête pour les gestionnaires des collectivités locales.  Selon nos sources, la majeure partie des communes de la wilaya accusent un grand retard en matière de perception des taxes bien qu'une grande partie se plaint d'un manque latent de moyens financiers. A Oran, le maire a pris des dispositions pour inciter les services chargés de la perception des taxes de location des biens communaux à mettre tous les moyens afin d'assainir la situation, a adressé des instructions à l'ensemble des services de la commune pour adopter plus de rigueur dans le recouvrement des taxes et loyers des biens communaux. Ces instructions interviennent à l'issue de la tenue de la session ordinaire. Selon l'exposé présenté par le SG de la commune Hadj Benaoumeur Fekha , lors de cette session, plus de 55 milliards de centimes de créances n'ont pas été perçus par les services de la trésorerie de la commune, le manque à gagner, sachant bien, que ces instructions s'inscrivent dans le cadre des dispositions prises par l'APC pour augmenter les ressources financières de la commune et inciter les mauvais payeurs à s'acquitter de leurs arriérés de taxes de location. Les mêmes  interlocuteurs indiquent qu'un exécutif communal s'est tenu dernièrement et a été consacré essentiellement à la gestion des biens de la commune. Nos sources signalent, par ailleurs, que les dispositions déjà prises par la commune pour renflouer ses caisses ont permis une nette amélioration de la situation. Le maire d'Oran a insisté sur un état des comptes pour vérifier si effectivement la nouvelle tarification a pris effet auprès des guichets d'encaissement de la trésorerie municipale et quel en est le taux d'amélioration sur les rentrées, le cas échéant ? Situés dans une fourchette entre 100 et 400%, les revalorisations tarifaires ayant fait l'objet d'une délibération communale lors d'une session ordinaire de l'APC concernent plusieurs articles.

 

Medjadji H.
Lundi 6 Janvier 2020 - 15:00
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Oran
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