REFLEXION

Saisie de 60 faux timbres fiscaux de 2000 Da dans un magasin à Ain Tédelès



Suite à des renseignements  parvenus aux éléments de la brigade de la police judiciaire relevant de la sûreté de daïra d’Ain Tédelès,  faisant état  de la  circulation de faux timbres fiscaux. En effet, les policiers ont mené une enquête minutieuse, une opération de perquisition a été  effectuée au niveau du magasin du dénommé T.H âgé de 26 ans, a abouti  à  la découverte de 60  faux timbres fiscaux de type de 2000 da, où le mis en cause a reconnu qu’il a vendu 40 timbres, une somme de 8 millions de centimes le revenu de ces faux timbres ont été saisis. Lors de son interrogatoire,  T.H a dénoncé qu’il  détient les timbres chez le dénommé R.B âgé de 31 ans, ce dernier a reconnu à son tour qu’il a acheté les timbres auprès de la direction des impôts tandis que l’enquête a révélé que le dénommé R.B n’a  pas collaboré avec cette administration   durant cette période. Par ailleurs, les investigations ont révélé aussi que R.B  collabora  avec un prisonnier à Sidi Othmane où il a été impliqué dans une affaire de trafic de faux timbres fiscaux auparavant. Après enquête,  les deux mis en cause ont été présentés par devant le procureur de la République près  le tribunal d’Ain Tédelès, qui les a placé sous mandat de dépôt.                                                              

Rym.B
Mardi 21 Février 2012 - 11:40
Lu 454 fois
MOSTAGANEM
               Partager Partager

A LA UNE | ACTUALITÉ | MOSTAGANEM | RÉGION | CULTURE | SPORTS | CHRONIQUE | DOSSIERS | ISLAMIYATE | Edito | RAMADANIATE | NON-DITS | DÉBAT DU JOUR | TRIBUNE LIBRE | PUB | Spécial 1er Novembre 54 | Aidons-les ! | MOSTA-HIER | بالعربي






Edition du 06-012-2016.pdf
3.51 Mo - 06/12/2016





Flux RSS


Retrouvez-nous sur Google+