REFLEXION

Saisie de 424 bouteilles de boissons alcoolisées



Un véhicule automobile de marque « Renault Kango » immatriculé dans la wilaya de Tlemcen, transport 424 bouteilles de différentes boissons alcoolisées .Au cours des dispositions de contrôle d’usage auxquelles il a été soumis le chauffeur, par les éléments de la brigade des recherches et des investigations, il a été révélé que le contrevenant était dépourvu de toute facture d’achat de cette marchandise. Le mis en cause a été soumis aux dispositions de l’enquête d’usage pour les faits auxquels il était reproché avant d’être déféré par devant la juridiction territorialement compétente.

B.Abdelgheffar
Vendredi 19 Novembre 2010 - 22:01
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RÉGION
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