REFLEXION

Saisie de 12 500 euros par les éléments des Douanes au port d'Oran



Les infractions aux changes sont devenues monnaie courante  du fait que plusieurs hommes d’affaires et  autres  trabendistes   ne  déclarent jamais leur somme en devise et c’est le second  cas  qu’on vient  de lui saisir la somme après la  somme  de 1.500 euros et de métal jaune au port d'Oran. En effet, les éléments des Douanes du port d'Oran, sont parvenus, avant-hier, à la saisie de 12.490 euros, un montant qu'un voyageur en provenance de Marseille, n'a pas déclaré lors des formalités d'usage au débarquement. C’est au cours d'un contrôle des passagers, en provenance de Marseille, que les douaniers ont découvert cette somme d'argent. Il s’agit, en effet, d'une infraction à la législation des changes et au mouvement des capitaux, puisque le voyageur n'a pas déclaré cette somme d'argent, lors de la question qui lui a été posée par les douaniers. Ainsi et en application de l'ordonnance 96/22, ces derniers ont confisqué les 12.490 euros, soit plus de 1,3 million de DA. Une amende représentant 10 fois la valeur de la saisie a été infligée au passager. Cette saisie renseigne, parfois, sur le caractère délibéré de certains passagers à ignorer la loi qui prévoit la déclaration de tout objet aux frontières.                         

Medjadji H.
Mercredi 2 Avril 2014 - 11:23
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Oran
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