REFLEXION

CONTRIBUTION : Les opportunités de financement du sport local

‘’Le sport mesure la valeur humaine en millimètres et en centièmes de seconde et de dinars’’. Citation.



Nous essayerons   dans la mesure du possible  d’aérer, de dénouer  et d’élucider certaines notions pratiques, juridiques et organisationnelles  suite à  cette modeste contribution  portant sur les différentes formes de  financements se rapportant au sport en général et dans son niveau local en particulier. Je commencerai par cette maxime ou adage qui a une valeur universelle:« Donner, recevoir, partager : ces vertus fondamentales du sportif sont de toutes les modes, de toutes les époques. Elles sont le sport ». ‘’L'entraîneur médiocre parle, le bon explique, le super démontre et le meilleur inspire’’. CITATION
Le sport  Algérien  en général, sans pour autant s’attacher à son historique, ni a ses supports institutionnels et juridiques, ni à ses infrastructures ni à…. le sport   représente  un « fait social » avant tout. Ce fait social s’imprègne dans le politique, dans l’économie, dans la culture. Il est devenu un instrument qui fait bouger les leviers de la société. Dans les pays occidentaux ou pays libéraux, la fonction de spectacle que le sport enfante joliment et agréablement, il est certain qu’on peut avancer sans aucune  résipiscence que le « spectacle » est devenu un produit de « large consommation». Par conséquent, il est évident qu’il  devienne une fonction de spectacle très importante et prise en considération dans les enjeux en général. Cette fonction  engendre  manifestement une ressource économique et donc  un résultat ; la finalité devient alors un intérêt économique  très important au point de mettre en place pour un meilleur cadre de vie et une croissance économique certaine  toute une industrie de  « sport » pour le développement du contexte social. En Algérie,  le sport représente véritablement  et fortement ce « fait social », mais dans la politique en général, le sport  est avant tout instituer juridiquement  dans les structures suivantes : l’école, le collège, l’université, l’entreprise, l’armée, dans l’association (sens large ligues-fédérations….) le comite de quartier, les loisirs et le passe temps…
 Le sport représente une culture c'est-à-dire un modèle de pensée et d’action à envisager qui se manifeste  largement et profondément en tant que  fonction sociale par excellence, imprégnée dans un mode d’organisation selon le degré de synchronisation  et  son efficacité c'est-à-dire un épanouissement pour le bien être de l’individu, et de la société, pour une bonne éducation,  une convivialité excellente et amicale, des loisirs mais aussi de  la performance (but)
le financement du sport local  se fait par qui ?quand ? et comment ? Au niveau local, ce financement  ne devrait  être institué uniquement  dans un cadre juridique national déjà  existant  mais plus précisément au niveau   local  en tenant en compte bien sur de  la spécificité du contexte géographique  et sociale.
 Avant de voir l’objet du financement, il  s’agit de mettre en place le sport en général dans un cadre de projet commun ou prédomine : l’union ; l’entente ;la solidarité, la répartition des ressources  selon les besoins existants……
-l’esprit du projet : doit nécessairement contenir les actions synergétiques pour une bonne ambiance tant dans l’équipe qu’au niveau de la  société à savoir un état d’esprit :
* unificateur
* constructeur
* novateur
* d’adhésion
* de mobilisation
Et  doit aussi  être fondé sur :
*le travail  fécond, utile et nécessaire
*le mérite
*la compétence
*la créativité
*le développement durable
* le progrès

Le décathlonien est le généraliste des spécialités.

Prise en charge du sport et sources de financements :
En matière d’organisation et de financement : ceci peut être pris en charge par soit :
1-  L’ETAT : l’exemple des pays dit socialistes
2- LE PRIVE : c’est  l’initiative privée, en confiant la gestion et le développement au mouvement sportif  ex. USA-GB-Allemagne  pays dit capitalistes
3- SEMI- PUBLIC : c’est une  initiative privée et une  étatisation du système sportif  exemple  la France et la vision d’avenir de l’Algérie
L’enjeu du cadre sportif est bien sur la provenance des ressources pour couvrir un  « cout de la pratique sportive », le financement des infrastructures n’est pas pris en considération dans cette modeste contribution car c’est l’état qui prend en charge la totalité du  financement des infrastructures et la  gestion de ce patrimoine

Histoire juridique du sport algérien :
  En termes d’organisation du sport en Algérie, trois étapes ont été constatés à ce jour :
•Première étape : 1962-1976 : tout juste après 1962, l’Algérie  indépendante a enfanté son premier    texte juridique se rapportant au sport  à savoir le   Decret63-254 du 10/7/63 issu de la  loi de 1901( loi française) régissant les associations).portant sur la réglementation du sport et des associations sportives. Et c’est en 1976 que la loi de 1901 a été supprimée pour laisser place à l’ordonnance    *Ord.76-81 du 22/9/76 code de l’EPS éducation physique et sportive.
•Deuxième étape : 1977-1989 : cette période a été encadrée par la réforme sportive de 1977.
Troisième étape : 1989-2015 : Le changement de mode d’organisation économique suite à la promulgation de  la loi 88, nous constatons une pléthore de lois relativement aux années passées. La loi 89-03 du 14/2/1989 relative à l’ organisation et au développement de l’ EPS a été promulguée  après  avoir  abrogé l’ordonnance de 1976 pour mieux assurer le développement du sport suivant le nouveau contexte social et économique , en 2013, cette loi a été remplacée par une  nouvelle : loi n°13-05 du23/07/13 relative à l’ organisation et au développement de l’ EPS. Il y avait aussi la loi des associations en plus des  textes portant sur de nouveaux concepts pour le financement ex: sponsoring.
‘’Le sport qui n'évolue pas dans le sens des médias va mourir à petit feu ‘’ citation
 Développement du cadre sportif
Pour une meilleure prise en charge du sport   suite au nouveau contexte économique et social  et en termes de rationalisation du cout du sport il est nécessaire d’adapter une Synergie ( actions coordonnées dans l’accomplissement d’une fonction donnée) des approches suivantes dans le cadre juridique pour mieux normer  dans le respect de la règle de l’art , les actions d’ordre organisationnel, mais aussi  les dispositions techniques, financières, politiques, culturelles et sociales. Cette conjugaison permettra  d’enfanter  la constitution d’un dispositif global et intégré (mécanisme gestion+évaluation) se rapportant au  sport toutes disciplines confondues (Société civile+ collectivités locales+experts en la matière+l’autorité centrale).Dans l’unique but pour que les activités physiques et  sportives puissent  constituer un élément important portant sur l’éducation-la culture- l’intégration de la vie sociale- et la santé de l’individu et enfin de la société.  Toutes les activités  sportives ont un  besoin et une nécessité d’un revenu  qui représente la  base des ressources de l’entité : Il est clair que chaque agent  social pour ne pas dire économique a besoin d’un revenu pour exister via une   « satisfaction »  de son activité:
Le revenu d’un agent économique dont, une partie  est destinée  à être consommer « C » et l’autre à être épargner « E » sinon investi « I » : (R=C+ E+I )
•   Quelque soit le Revenu, il   peut augmenter, comme il peut  diminuer ou bien stagner,  ce revenu pour une association ou club sportif est constitué dans  le  Budget  et ne fait que suivre la courbe du revenu, il est en majorité constitué de subvention des collectivités locales et comme la part de la subvention est extraite du budget communal à raison de 7% suivant une circulaire   datée de 1989. La part de 7% est sujette aux fluctuations du budget et ce dernier dépend de l’activité des agents économiques exerçant dans la commune (croissance du à:-Activité importante-Valeur ajoutée importante...)
Je suis fatigué de parler d'argent. Je veux juste jouer au basket, boire du Pepsi et porter des Reebok."

C’est quoi un budget ?
 1-C’est un instrument de : mesure et de  planification des ressources financières (collecte et répartition des fonds)
 2- c’est aussi   un appareil de  distribution : selon les besoins propres
* d’un revenu (dépense)
* dépenses d’un  agent  économique
  3-c’est un outil prévisionnel
  4- C’est un mécanisme pour la  gestion
Ces différents  dispositifs sont mis en œuvre  Selon les besoins du club sportif ou de l’association sportive qui devront être bien  exposés, définis, recensés, quantifiés, estimés  et évalués pour constituer le dispositif synergétique. La distribution   du revenu  se fait  selon les besoins de l’agent économique (club et association)  et  doit être conforme à la réglementation mise en vigueur
 ‘’ Deux choses comptent : gagner et s'amuser. Gagner sans s'amuser n'a aucun intérêt’’ citation

Besoins budgétisés pour le sport :
Ils varient selon la nature  du sport:
• Athlétisme-cyclisme-sport collectif-arts martiaux-sport de combat-sport nautique…….
•  Ex. Les besoins budgétisés pour un sport collectif d’un Club ( seniors-juniors-cadets-minimes) garçons et filles: Restauration -Transport–(déplacements)-Hébergement- Biens vestimentaires-Matériel technico-sportif-Suivi médical-Primes et gratifications p/fêtes-Stages et formations-Assurance- engagement ligue…-Autres frais…….

Gestion sur  la rationalisation des ressources :
Le plus  important  est de savoir faire  par une recherche opérationnelle la  rationalisation de l’organisation des moyens orientée vers la recherche du meilleur choix dans la façon d’opérer en vue d’aboutir au meilleur résultat possible dans les domaines suivants :
•  Financiers (comptabilité-audit-recette-dépense-…)
•       Matériel (inventaire –gestion des stocks……)
•   Technique (statistique sur les performances –modèle –formation-.)
•  Ressources Humaines (nombre de licences- club des supporters-….)
 Ces moyens mis en œuvre  représentent nécessairement  un cout appelé :
Cout d’un sportif : il est  supporté par un  (fond public- fond  privé-autofinancement ou semi public) et il  doit être géré par: des cahiers des charges  et d’une convention s’intitulant en :
• 1-contrat programme (système de subvention public accordé en fonction de projet clairement défini , identifié ,estimé, bien suivi et très bien évalué.
• 2-Contrat de résultat :( engagement sportif pris par les bénéficiaires) c’est un  genre de partenariat financier.
• 3-programme de l’assemblée générale : l’assemblée générale prépare   un programme annuel qui est mis en œuvre   et qui est  suivi par le directoire de cette assemblée
 Ces  différents programmes   exécutés de façon à  améliorer leurs rendements par la  gestion saine  dite  par les trois « E »
*Efficacité: pour  une optimisation d’un  résultat (programme)
*Efficience: pour  avoir rendement optimal
*Economique: permet de  minimiser les dépenses.
Sources de financement :
La  Structure de financement permet de nous faire apparaitre les différentes  sources et éventualités  de financement
1er source: les collectivités locales : un prélèvement de 7%  sur le budget communal dont 4%  sont versés au Fond de Wilaya et 3%  versé pour le conseil sportif communal auxquelles s’ajoutent d’autres dépenses courantes sur les  recettes  de la commune.
Système de péréquation collectivité locale plus discipline sportive.
Fond national de subvention destiné à la fédération sportive nationale, à la ligue régionale, au club d’élites et l’E.N
 Fond de wilaya pour un sport pour tous pour les sports amateurs et ceux de proximités
2ème source: les ménages peuvent participer  aux financements des clubs et associations sportives via les cotisations-  les quêtes- les participations- le bénévolat- les dons…)
3ème source:: l’entreprise économique par des procédés fixés réglementairement à savoir  le:
 *Parrainage : est un soutien financier apporté au sport en échange d’une publicité
*Sponsoring : est une activité qui apporte une aide à un projet donné
*Patronage : est un soutien total
*actions de soutien : par le biais des supporters (assistance-aides-appuis..)
*Promotion : est une forme de nomination à un grade de reconnaissance
4ieme source : est un  dispositif  à développer comme le  loto- le pari sportif- la loterie-  le tombola- le pari quinté-pari quarté….
C e sont les nouvelles techniques managériales qui devront être incorporé  dans le comportement des gestionnaires, la conduite, la gestion, la réhabilitation et le redressement quand c’est utile et nécessaire à la fois.
Les fonds publics sont  insuffisants aujourd’hui à cause de la crise  ce qui nécessite  la participation  effective  de fonds privés. Une  création d’une bourse de « MECENAT »: qui autorise les participations des agents économiques ouvrant droits à déduction fiscale (proposition pour une éventuelle /recommandation) comme par exemple une Entreprise supportrice, une  nouvelle  forme de sponsoring ( crowd funding= financement par la foule) .
Pour pallier aux défaillances dans la conception , la mise en œuvre et  le suivi  il est primordial d’actualiser  la mise en place de nouveaux  textes réglementaires plus efficaces ,l’absence de stratégie locale du sport  dans le court terme (CM)et le long terme(LT), la  restauration des valeurs pour le Respect des statuts et l’abolition de la bureaucratie pour une utilisation rationnelle des fonds   permettant aussi de voir le nouveau créneau pour l’investissement dans création d’industrie du sport ……
Conclusion :
 Il existe  trois  formes d’organisation pour  assurer harmonieusement  le développement du sport selon la Loi n°13-05 du23/07/13 à savoir :
 *Le sport Amateur (associations)
* Le sport Semi-professionnel : prévoit deux sortes de financement public et parapublic  dont l’objectif serait :
 - la Performance (plan de développement durable)
 - le Financement selon la spécificité de la région
 - l’Association : autofinancement
*le sport Professionnel :   SPA+SARL+EURL (Code du commerce) contexte d’économie de marché
 Le Dispositif de financement: devrait permettre  une  équité et  une transparence dans la gestion et l’utilisation des ressources aux mouvements sportifs.
La loi des associations à but non lucratif
L’entreprise est régie par le Code du commerce
Il faut en fin de compte assurer un système d’évaluation et de contrôle des ressources de façon très rigoureuse et permanente pour que le but envisagé soit atteint conformément aux dispositions, critères et normes su-cités.
* Cette contribution  a été  présentée  en conférence au profit des cadres de  la wilaya ; la conférence était  préparée par l’APW d’Ain Témouchent , sous le patronage du Wali de la wilaya d’Ain Témouchent ce mois de décembre 2015.



                        

 

Benallal Mohamed
Mercredi 27 Janvier 2016 - 17:23
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ACTUALITÉ
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